Les activités accessoires

Si un artiste a plusieurs activités relevant de différents régimes, il devra cotiser auprès de chacun de ces régimes proportionnellement à ses revenus. Pour chacune de ses activités (artistique, libérale, artisanale, salariée) l’artiste doit remplir les obligations fiscales et sociales qui s’y rattachent. Il peut parfaitement cumuler différentes activités.
En tant qu’artiste-auteur, pratiquant une activité relevant des arts plastiques et graphiques, il déclare socialement ses revenus artistiques au régime artiste-auteur.

C’est l’activité (artistique, libérale, artisanale, salariée) qui lui procure le revenu le plus élevé qui lui ouvre ses droits à la sécurité sociale. (artistique, libérale, artisanale, salariée) La situation peut évoluer et varier en fonction des années.

Si vous exercez une ou des activités dans le prolongement de votre activité artistique, celle-ci peuvent également relever du régime social des artistes-auteurs et être déclarée comme activité accessoire pour être prise en compte dans le calcul de l’assiette sociale.

Tous les artistes-auteurs affiliés au régime social des artistes-auteurs peuvent percevoir des revenus accessoires qui sont soumis à des cotisations et contributions sociales auprès du régime artiste-auteur.

– les revenus perçus au titre de cours donnés dans l’atelier, dans le studio de l’artiste-auteur ou au cours d’ateliers artistiques ou d’écriture ;
– la transmission du savoir de l’artiste-auteur à ses pairs ;
– les rencontres publiques qui ne donnent lieu à aucune lecture, aucune présentation de l’œuvre ou de son processus créatif, à aucune dédicace créative ;
– les participations à la conception, au développement ou à la mise en forme de l’œuvre d’un autre artiste-auteur qui ne constituent pas un acte de création originale (ex. : accrochage d’œuvres, apport d’une connaissance technique d’un artiste à un autre artiste, participation d’un auteur compositeur à la définition sonore de l’œuvre d’un plasticien, mentorat,…) ;
– la représentation par l’artiste-auteur de son champ professionnel au sein des commissions professionnelles de la Sécurité sociale des artistes auteurs au sein des collèges de l’Afdas

Les artistes-auteurs peuvent percevoir des revenus accessoires, dans les conditions suivantes :
– avoir perçu des revenus artistiques sur l’année en cours ou sur une des deux années précédant l’année en cours (quel que soit le montant de ces revenus) ;
– ne pas excéder un montant total de rémunérations accessoires fixé à 1 200 fois la valeur du Smic horaire (13 524 €) . Au-delà, ces revenus doivent être déclarés auprès du régime social des indépendants ou du régime général des travailleurs salariés, à définir selon les modalités concrètes d’exercice de l’activité.

En 2023, le seuil de revenus autorisé pour les activités accessoires augmente, il passe de 12 684 € à 13 524 €.