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La Maison des Artistes

25 juillet 2015 29 commentaires

La MdA (La Maison des Artistes) is the association with a national competence of all professional artists from visual arts stated in France created in 1952 by artists in a spirit of mutual aid and solidarity. La Maison des Artistes fulfills two complementary missions: a public service mission and a mission of general interest.
La Maison des Artistes is the professional organization, with the accreditation given by French government since 1965 for the social insurance management of the graphic and plastic arts branch of the mandatory declaration system social security of artists.

Traduction :

Français 中文

On one hand, La Maison des Artistes conducts a public service mission of census and of collecting social contributions of artists from original graphic and visual artworks. La Maison des Artistes is also collecting social contributions of Art dealers who is doing act of trade of artworks and/or remunerating artists. La Maison des Artistes contributes to the identification of professional artists and Art dealers in the graphic and visual arts sector.
Thus, La Maison des Artistes is a place of professional identification of all graphic and visual artists who have their tax household in France. From the first euro collected, the artist must declare himself to the CFE URSSAF in order to obtain his Siren/siret number and to identify himself to social security services of La Maison des Artistes for obtaining the number called “numéro d’ordre”.
On the other hand, La Maison des Artistes is pursuing missions of general interest for the artists in a spirit of gathering, mutual support and reflection to enhance the professional status of artists through information, the defence of professional interests, solidarity and support.
La MdA is composed of the headquarters (associative structure, law 1901, with the accreditation given by the French government), including an associative service where every professional artist can choose to join or not the social security services (secondary establishment) to which any artists and Art dealers is required to contribute from the moment artistic revenues are collected or artistic remunerations are paid. The associative service pursues a mission to support artists in their professional careers.
By their voluntary annual membership to the association, artists receive a membership card giving easy access to many places of culture and to professional services at negotiated rates. Services provided allow access to membership to:

  • a specialised support (social consultations, legal consultations, accounting consultations, tax and Prevention Committee, …),
  • professional and dedicated solutions (complementary health insurance contracts, regional network, …),
  • a support for the creation (grants, equipment grants, tariff benefits from specialised retailers Fine Arts …)
  • a support to diffusion (artistescontemporains.org…).

At December 31, 2014, 54,000 artists are identified to the branch of graphic and plastic arts and nearly 18 000 have taken membership to the associative services.
Headquarters – www.lamaisondesartistes.fr

The association “La Maison des Artistes” Hôtel Salomon de Rothschild – 11, rue Berryer – 75008 Paris – France
The social security organization “La Maison des Artistes” 60, rue du Faubourg Poissonnière – 75010 Paris – France

Traduction :

Français 中文

29 Commentaires »

  • Bassam Andari dit :

    Hello

    I have recently acquired two oil paintings of Parisian scenes by an artist called H.C. Charlies.
    The paintings look old but they are not dated and I cannot find information about the artist. Is there anything in your database that can provide me with some information?

    Thanks for your help

  • Wietzie Gerber dit :

    Bonjour,
    Je suis un Canadien, vivant en permanence en France avec une carte de séjour, des compétences et des talents.

    J’ai déclaré le dépôt de mon activité en tant que peintre en France en juillet 2016. J’ai reçu une attestation de La Maison des Artistes le 26 août 2016 qui a donné mon numéro d’ordre sous le numéro GB45807, N Siret 82081424200013. L’attestation stipule que:

    Les procedures d’assujettissement ou d’affilliation necessitent l’etude prealable d’une declaration annuelle de revenues et d’activites, celle-ci vous sera adressee automatiquement par la Maison des Artistes en mars prochain et pourra egalement etre completee en ligne, dans votre espace prive. Cette attestation peut etre presentee aux diverses administration pour completer un dossier’

    Je n’ai reçu aucun document de La Maison, et il est déjà en avril.

    J’ai essayé de compléter mon espace sur le site mais il dit:

    Vous n’êtes pas connu de nos fichiers ou votre compte n’est pas actif. Veuillez vérifier les informations saisies : numéro d’ordre, numéro de Sécurité sociale, nom de naissance (nom de famille uniquement, sans accents) et date de naissance. En cas de difficulté, contactez l’administrateur du site à l’aide du bouton ci-dessus.

    S’il vous plaît laissez-moi savoir ce que je dois faire maintenant?

    Cordialement,

    Wietzie Gerber (nee) Bothma

  • LA MAISON DES ARTISTES dit :

    Réponse à Annette Martens,

    Bonjour,

    Pour demander votre n° de sécurité sociale français il faut vous adresser à la Caisse d’Assurance Maladie de la ville où vous habitez.

    Ensuite, les liens que voici vous donnent la marche à suivre pour demander tout d’abord votre n°de siret au CFE Urssaf http://www.cfe.urssaf.fr/CFE_Declaration (rubrique déclaration CFE, choix artiste, auteur…., choix début d’activité/création d’activité)pour être identifié(e) sur le plan fiscal (régime BNC) et une fois obtenu celui-ci pour vous déclarer à La Maison des Artistes https://www.mda-securitesociale.org/eform/submit/declaration_de_debut_d_exercice à la première vente effectuée sur l’année en cours (facture), peu importe le montant et le client.

    Vous pourrez ensuite si vous le souhaitez adhérer à nos services associatifs pour bénéficier des nombreux conseils/services/avantages proposés http://www.lamaisondesartistes.fr/site/devenez-membre-de-l-association

    Bonne journée.

  • Justin Jones dit :

    I am afraid the MdA are a constant source of worry and irritation for me. Like many artists I earn very little, not enough to live on, so I am in receipt of state support (RSA). But every year I am sent demands for money and threatening letters from MdA and it always takes a lot of time and effort until the problem is solved. Then the following year the demands and threatening letters start again.

  • Annette Martens dit :

    Bonjour !

    Je suis une artiste norvégienne et j’ai décidé de m’ installer de manière permanente en France. Je suis membre de la principale organisation d’ artistes en Norvège : NBK et aussi de l’ organisation (NGO) IAA / AIAP.
    Après 6 mois de résidence en France je perds mes droits à la sécurité sociale norvégienne. Ma question est : comment en tant que artiste norvégiennne puis-je adhérer au systéme de sécurité sociale de France.
    Je crois comprendre que cela nécessite l’ adhésion à votre organisation ; que dois-je faire pour cela car lorsque je tente de remplir ce que crois être votre formulaire de demande pour une nouvelle adhésion, il m’ est demandé mon numéro de carte chez vous …

    24 Mars 2017

    Cordialement !

    Annette Martens
    martens.annette@gmail.com

  • LA MAISON DES ARTISTES dit :

    Réponse à Marian Bradley,

    Bonjour,

    Les liens que voici vous donnent la marche à suivre pour demander tout d’abord votre n°de siret au CFE Urssaf http://www.cfe.urssaf.fr/CFE_Declaration (rubrique déclaration CFE, choix artiste, auteur…., choix début d’activité/création d’activité)pour être identifié(e) sur le plan fiscal (régime BNC) et une fois obtenu celui-ci pour vous déclarer à La Maison des Artistes https://www.mda-securitesociale.org/eform/submit/declaration_de_debut_d_exercice à la première vente effectuée sur l’année en cours (facture), peu importe le montant et le client.

    Vous pourrez ensuite si vous le souhaitez adhérer à nos services associatifs pour bénéficier des nombreux conseils/services/avantages proposés http://www.lamaisondesartistes.fr/site/devenez-membre-de-l-association

    Bonne journée.

  • Marian Bradley dit :

    Bonjour,
    Je voudrais commencer vendre mes peintures ‘portraits animaux’. J’ai deja d’emploi en France et je suis assure avec SECU. Est~ce que possible pour un numero siren avec vous sans changer mon assurance? Je suis Anglais, mais habiter en Auvergne depuis une annee et demie.

    Cordialements
    Marian

  • lamaisondesartistes dit :

    Réponse à AnnMarie Tornabene-Boivin,

    Bonjour,

    En tant que modèle vivant vous ne pouvez pas vous déclarer à La Maison des Artistes, renseignez-vous au CFE Urssaf http://www.cfe.urssaf.fr/CFE_Declaration sur le statut auto-entrepreneur pour faire votre demande de n° de siren-siret.

    Bonne journée.

  • AnnMarie Tornabene-Boivin dit :

    Bonjour,

    je suis modèle vivant et un atelier me demande pour une numéro de SIRET. Comment je peux l’obtenir?

    Merci,
    AnnMarie Tornabene-Boivin

  • lamaisondesartistes dit :

    Réponse à AnnMarie Tornabene-Boivin,

    Bonjour,

    Les liens que voici vous donnent la marche à suivre pour demander tout d’abord votre n°de siret au CFE Urssaf http://www.cfe.urssaf.fr/CFE_Declaration (rubrique déclaration CFE, choix artiste, auteur…., choix début d’activité/création d’activité) pour être identifiée sur le plan fiscal (régime des BNC), et une fois obtenu celui-ci pour vous déclarer à La Maison des Artistes https://www.mda-securitesociale.org/eform/submit/declaration_de_debut_d_exercice à la première vente effectuée sur l’année en cours (facture), peu importe le montant et le client.

    Vous pourrez ensuite si vous le souhaitez adhérer à nos services associatifs pour bénéficier des nombreux conseils/services/avantages proposés http://www.lamaisondesartistes.fr/site/devenez-membre-de-l-association

    Bonne journée.

  • lamaisondesartistes dit :

    Réponse à Elizabeth Tomkins,

    Bonjour,

    Les liens que voici vous donnent la marche à suivre pour demander tout d’abord votre n°de siret au CFE Urssaf http://www.cfe.urssaf.fr/CFE_Declaration (rubrique déclaration CFE, choix artiste, auteur…., choix début d’activité/création d’activité) pour être identifiée sur le plan fiscal (régime des BNC), et une fois obtenu celui-ci pour vous déclarer à La Maison des Artistes https://www.mda-securitesociale.org/eform/submit/declaration_de_debut_d_exercice à la première vente effectuée sur l’année en cours (facture), peu importe le montant et le client.

    Vous pourrez ensuite si vous le souhaitez adhérer à nos services associatifs pour bénéficier des nombreux conseils/services/avantages proposés http://www.lamaisondesartistes.fr/site/devenez-membre-de-l-association

    Bonne journée.

  • AnnMarie Tornabene-Boivin dit :

    Bonjour,

    Je m’appelle AnnMarie Tornabene-Boivin. J’habite a Massy mais je viens de New York. Je suis photographe d’art et modèle vivant. J’apprend le Francais mais je suis debutante. Je suis trés heureuse pour trouver votre site! Comment puis-je devenir un membre?

    Merci beaucoup!

    Cordialement,
    AnnMarie

  • lamaisondesartistes dit :

    Réponse à Wietzie Gerber,

    Bonjour et pardon pour le retard avec lequel nous vous répondons,

    Renseignements pris, la déclaration sur l’honneur de non faillite au Canada (votre pays d’origine) peut s’établir ainsi :

    ATTESTATION SUR L’HONNEUR DE NON FAILLITE
    Je, soussigné, ​(nom – prénom) en qualité d​’artiste-auteur (préciser peintre, plasticien, etc.),

    déclare sur l’honneur que ​mon activité artistique professionnelle exercée au Canada répertoriée sous la forme de (préciser société, profession indépendante, etc.),

    ​- n’​était (n’est pas si l’activité est toujours exercée en parallèle de celle exercée en France) pas en état de faillite, de liquidation, de règlement judiciaire, de cessation d’activité, ou dans toute situation analogue résultant d’une procédure de même nature existant dans les législations et réglementations ​du Canada,

    ​- ​ ​n’a pas fait (ne fait pas – idem que ci-dessus) l’objet d’une condamnation prononcée par un jugement ayant autorité de chose jugée (c’est-à-dire contre lequel il n’y a plus de recours possible) pour tout délit mettant en cause sa conduite professionnelle​.​

    ​- a rempli ses obligations relatives au paiement des cotisations sociale​s​​et de l’impôt sur le revenu ​selon les dispositions légales du ​Canada.
    Lieu et date :
    Nom et prénom ​: ​
    Signature​ : ​

    – Dernier Avis d’imposition délivré par les services fiscaux français.

    – Attestation de l’établissement bancaire mentionnant un solde créditeur au compte bancaire de l’artiste-auteur concerné.

    – Les artistes-auteurs bénéficiant d’un régime social spécifique, rattaché pleinement au régime général, le régime des salariés, ils ne sont pas constitués en société et non pas de RCS.

    Les artistes-auteurs sont considérés par les services fiscaux français comme des professions libérales indépendantes, ils sont détenteurs à cet effet d’un n° de SIREN/SIRET délivré par l’INSEE à la suite de la déclaration d’activité artistique professionnelle effectuée auprès du CFE URSSAF.

    Leurs références sociales et fiscales (à mentionner dans tout document administratif concernant l’activité artistique) sont le N° ordre Maison des Artistes et le N° Siren/Siret accompagnés du Code NAF/APE : 90.03 A.

    Par conséquent, le projet d’un statut d’entreprise est votre déclaration auprès du CFE URSSAF pour obtenir votre n° de Siren/Siret et votre identification auprès des services de sécurité sociale de La Maison des Artistes pour obtenir votre n° ordre Maison des Artistes.

    Vous devez fournir à la Préfecture : le récépissé reçu de l’INSEE vous répertoriant et vous indiquant votre n° de Siren/Siret et le récépissé reçu des services de sécurité sociale de La Maison des Artistes vous indiquant votre n° ordre Maison des Artistes (N° MDA).
    Vous pouvez également accompagner ces 2 documents d’une attestation de versement des cotisations et contributions sociales délivrée par les services de sécurité sociale de La Maison des Artistes (pour l’obtenir il faut avoir au moins un an révolu d’activité artistique déclarée auprès de La Maison des Artistes et avoir rempli la déclaration annuelle de La MDA).

    Les liens que voici vous donnent la marche à suivre pour demander tout d’abord votre n°de siret au CFE Urssaf http://www.cfe.urssaf.fr/CFE_Declaration (rubrique déclaration CFE, choix artiste, auteur…., choix début d’activité/création d’activité, régime fiscal BNC)pour être identifié sur le plan fiscal et une fois obtenu celui-ci pour vous déclarer à La Maison des Artistes https://www.mda-securitesociale.org/eform/submit/declaration_de_debut_d_exercice à la première vente effectuée sur l’année en cours (facture), peu importe le montant et le client.

    Vous pourrez ensuite si vous le souhaitez adhérer à nos services associatifs pour bénéficier des nombreux conseils/services/avantages proposés http://www.lamaisondesartistes.fr/site/devenez-membre-de-l-association

    Bonne journée.

  • Elizabeth Tomkins dit :

    Bonjour

    Je suis un artiste anglais. Je suis un contribuable français depuis 2012. J’enseigne actuellement des cours d’art (Auto-Entrepreneur), mais souhaite faire l’art de vendre. Je suis un peintre contemporain. BA (Hons) Fine Art, PGCE et Fellow Académie de l’enseignement supérieur.

    Cordialement

    Elizabeth

  • Wietzie Gerber dit :

    Bonjour,

    Je suis un artiste canadien.

    Je suis résident en France et j’avoir une carte de séjour visiteur. J’ai demandé à la Préfecture de changer mon statut de résident à la catégorie Compétences & Talents que je veux être en mesure d’exposer et de vendre mes peintures en France, ainsi que disposer d’un programme d’artiste en résidence dans ma maison pour étrangers et français artistes.

    La Préfecture me ont informé qu’une décision favorable a été rendue mais ils ont besoin de 4 documents complimentaire. Ce sont:
    Déclaration sur l’honneur de non faillite dans pays d’origine
    Bordereau la situation Impôt sur le revenu
    Attestation de solde créditeur d’un compte
    Projet statut entreprise.

    Quel type de structure d’entreprise dois-je besoin d’avoir et ce qui est l’entreprise projet de statut?

    Est-ce que je viens inscrire avec les Metiers des artistes ou est-il autre chose que je dois faire?

    Cordialement,

    Wietzie

  • lamaisondesartistes dit :

    Réponse à Gaaike Euwema,

    Bonjour,

    Les liens que voici vous donnent la marche à suivre pour demander tout d’abord votre n°de siret au CFE Urssaf http://www.cfe.urssaf.fr/CFE_Declaration (rubrique déclaration CFE, choix artiste, auteur…., choix début d’activité/création d’activité)pour être identifié sur le plan fiscal et une fois obtenu celui-ci pour vous déclarer à La Maison des Artistes https://www.mda-securitesociale.org/eform/submit/declaration_de_debut_d_exercice à la première vente effectuée sur l’année en cours (facture), peu importe le montant et le client.

    Vous pourrez ensuite si vous le souhaitez adhérer à nos services associatifs pour bénéficier des nombreux conseils/services/avantages proposés http://www.lamaisondesartistes.fr/site/devenez-membre-de-l-association

    Bonne journée.

  • Gaaike Euwema dit :

    Madame, monsieur de Maison d’Artistes,

    Je suis un peintre néerlandais, j’habite à Paris depuis quelques semaines et je voudrais adhérer à votre organisation. Pourriez-vous me dire s’il est possible et qu’est-ce qu’il faut faire pour ca?

    En vous remerciant par avance,

    Gaaike Euwema

  • Angelika dit :

    Bjr, I moved permanently to France from Los Angeles (CA) / USA where I worked in Creative Agencies as an Art Director / Graphic Designer, I would like to continue that here. What would be my steps and How do I register at “Maison des Artists?”.

  • james earley dit :

    i am a UK artist and I am now living permanently in France. I would like to join your organisation.

  • Elizabeth Waring Stambollion dit :

    Hi,

    Last year i adhered to the Maison des artistes. You issued me a number and charged me cotisations two times. Meanwhile i was cut from my social security. I visited your office this week and was told that in fact i was not accepted since most of my revenue came from books . (i wish i had been informed!) So they told me that i will still have to pay cotisations (less) but i will get no benfits ?!? !?

    I was told that i would be reimbursed the extra cotisations that you took from me by error and to go on your site , open a personal page and add my RIB. I cannot find the place to open a personal page. I am very discouraged. I would like to be reimbursed and i would like it if i could get someone professional to give the exact procedure. thanks

  • BRETT Elaine dit :

    I would like to join your association. I am living permanently in France for 18 months and have just started making work again to sell and re-commence my professional career as a fine artist – painter. I was trained at Manchester art school BA (hons) painter and have an MA in art public .many thanks

  • lamaisondesartistes dit :

    Réponse à Andres Ramos,

    Hello,

    What is your artistic activity ?

    Have a good day.

  • Andres Ramos dit :

    Hello
    I am from Brasil but I live permanent in Paris since 2014
    How can i i become member of your organisation.

    thank you.

  • Antonia dit :

    Dear sir/madame

    I am Singapore national living in Paris. I am seeking a ceramics studio to share or work with ceramic professionals. Can you kindly connect me with members who are looking to mentor or share their studios.

    Many thanks in advance.

    Kind regards

    Antonia

  • simon korving dit :

    Finally find your website.
    I am from Holand but I live permanent in France
    when i become member of your organisation, does that mean that I have to be registrated as entrepreneur ?
    Like to hear from you, thank you.

  • time2 android tablet dit :

    Great weblog here! Additionally your web site quite a bit up very fast!
    What host are you using? Can I get your associate link to your host?
    I wish my web site loaded up as quickly as yours lol

  • dr nicholas von kerckhoff dit :

    Good afternoon.

    I want to get a member of the Maison des artistes.

    living in Ireland but stay sometimes in Paris.

    Thanks and all the best

    Dr. von Kerckhoff

  • La Maison des Artistes | La Maison des Artistes dit :

    […] Français English […]

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