Analyse de deux contrats d’exposition.
La Commission Prévention met à votre disposition,à titre d’exemple, deux types de contrats d’exposition, le premier n’étant pas professionnel, le second étant recommandable pour les artistes professionnels.
Le premier exemple de contrat d’exposition n’est ni valable, ni professionnel puisque les renseignements professionnels obligatoires n’y sont pas stipulés ni pour la galerie, ni pour l’artiste : SIRET, SIREN, N° d’ordre Maison des Artistes ou AGESSA.
Le second exemple de contrat est particulièrement précis et détaillé, pour autant, il peut vous être proposé d’autres types de contrats plus simplifiés mais tout aussi valables.
Vous l’aurez remarqué à la lecture de ces deux contrats : L’artiste est obligé de prendre un risque financier avant l’exposition de ses œuvres et dés la signature du contrat dans le premier exemple.
Ce qui n’est pas le cas dans le second exemple : L’artiste ne prend aucun risque financier à la signature du contrat et tout au long de sa période d’exposition.
le deuxième contrat, trés détaillé aurait gagné à prévoir une durée prècise ou une durée indéterminée au lieu de la formulation trés discutable: “lorsque toutes les obligations qui en découlent sont remplies” avec une précision sur qui va supporter le coût de rapatriement des oeuvres.
Sinon, ce contrat est bien construit et devrait être standardisé, ce qui éviteraît aux artistes, trop contents d’avoir trouvé un diffuseur de signer n’importe quoi, voire rien du tout.
En effet, il faut préciser les modes et sécurité du retour des oeuvres après exposition, ce qui fait le plus souvent objet de litige, et trop tard.
Ne faut-il pas aussi envisager un minimum d’implication de la galerie en terme de communication hors la question des droits d’auteur ?
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